|
PROPRIETE DU SITE
Le présent site est la propriété de la société Tie Break EURL au capital de 8.000,00 euro, dont le siège social est situé au 41 rue Louis Brindeau, 76600 LE HAVRE, immatriculée au registre du Commerce de Le Havre sous le numéro : RCS 444553339. Directeur de publication : Léonard MESNIL CONCEPTION et DEVELOPPEMENT
Ce site a été conçu et développé par la société Sans Equivoque HEBERGEMENT
Promo-Bad.com est hébergé sur les serveurs du Groupe Iliad SA PROTECTION DES DONNEES ET VIE PRIVEE
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34). Pour l'exercer, adressez-nous un mail à : webmaster@promobad.com en précisant l'adresse e-mail associée à votre compte Client. Ce site à fait l'objet d'une déclaration à la CNIL DROITS D'AUTEURS
Toute reproduction totale ou partielle du site Promo-Bad.com, d'un ou plusieurs de ces composants ( logos, illustrations, photographies et textes ) par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Société Tie Break, des Marques et des Auteurs respectifs, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
|
RSS
